Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN PAUL MOLLET
SCEV DES RENARDIERES

Numéro de dépôt :
3092178
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2011
JEAN PAUL MOLLET de SCEV DES RENARDIERES

Présentation de la marque JEAN PAUL MOLLET

Déposée le 29 mars 2001 par la société SCEV DES RENARDIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN PAUL MOLLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société SCEV DES RENARDIERES domicilié(e) 11, RUE DES ECOLES, 58150 TRACY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 382 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DES RENARDIÈRES - France.

La marque JEAN PAUL MOLLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN PAUL MOLLET est expirée depuis le 29 mars 2011.

SCEV DES RENARDIERES a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLES


SCEV DES RENARDIERES - 11, RUE DES ECOLES, 58150 TRACY-SUR-LOIRE - France - SIREN 415382076


SCEV DES RENARDIÈRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Vins de pouilly fume d'appellation d'origine contrôlée.